animal de compagnie

Votre animal de compagnie dérange votre voisin ou c’est plutôt le sien qui vous embête ? Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur les bruits d’animaux et le voisinage.

À chaque région ses règles

Il existe de nombreux textes qui encadrent les problèmes de bruit liés aux animaux domestiques. Il peut s’agir d’une loi, d’un ensemble de règlements municipaux ou de règlement de copropriété ou encore de règles stipulées dans le contrat de bail.

Il est donc fort possible que votre cas nécessite l’application de règles qui varient en fonction de la situation ou du cadre général. Si vous vivez en ville, un litige à propos d’un chien trop bruyant ne peut être réglé selon les mêmes règles qu’un autre litige en commune. chaton-fleurEntre une maison individuelle et un immeuble, le fait que vous pointiez un répulsif chat à ultrasons électrique ou solaire sur l’animal de compagnie de votre voisin peut être un motif de renvoi ou non.

Une municipalité peut définir les textes relatifs aux bruits d’animaux domestiques dans sa circonscription. Elle peut définir un ensemble de règles de bon voisinage qui fixent notamment le niveau de bruit toléré, le nombre d’animaux de compagnie, etc. Elle peut également simplement interdire tout hébergement ou élevage d’animaux. Le tout est de bien vous informer avant que vous n’agissiez.

Dans le cas où vous êtes propriétaire ou locataire, informez-vous sur le règlement concernant votre logement ou lisez attentivement le contrat de bail.

La responsabilité d’un animal de compagnie revient à son propriétaire

Si vous possédez un chien ou un chat et qu’il a causé du tort à l’un de vos voisins, sachez que vous pourriez être amené à le réparer. Cette situation se présente lorsque votre animal de compagnie :

  • Mord un passant, vous devez le compenser pour le préjudice qu’il a subi.
  • S’introduit chez votre voisin et détruit ou vole quelque chose, vous devez le rembourser.
  • A su s’échapper de vos mesures de sécurité et a causé des dommages, vous en êtes responsable.
  • A été provoqué par un passant et qu’il le mord pour se défendre, il se peut que vous soyez tenu pour responsable ou non selon la manière dont la victime a agi.

Il faut laisser les voisins tranquilles

Parmi les règles de bon voisinage, il y a le respect de la tranquillité d’autrui. Chacun doit suivre cette coutume qui doit être innée à tout un chacun vivant à proximité d’un voisin. En ce sens, en tant que propriétaire de votre animal domestique, vous devez vous assurer que l’environnement de votre logement soit calme et paisible, et que votre compagnon ne trouble pas la tranquillité de vos voisins.

Si l’un de vos voisins n’apprécie pas tout contact, physique ou non, avec votre animal de compagnie par peur d’être mordu ou griffé, vous devez tout faire pour ne pas les faire rencontrer.

Par ailleurs, il existe des situations parmi lesquelles les chiens sont très dangereux et mordent à tout va. Généralement, le propriétaire en est responsable et doit payer des dommages et intérêts. Mais, il arrive qu’une décision du tribunal le contraigne carrément à s’en séparer du fait qu’il s’agisse d’un animal dangereux pour le voisinage et pour les passants.